Règlement intérieur

Chaque chasseur doit être titulaire et porteur d’un permis de chasse et assurance en cours de validité, l’inscription se fait en arrivant.

Les chasseurs garantissent que leurs chiens ne présentent pas de risque sanitaire pour les autres et s’assurent que les chiennes ne sont pas en chaleur. Les chiens sont interdits dans le pavillon. Merci de ne pas les laisser en liberté sur le parking en dehors des arrivées et des départs de chasse.

Le Responsable de la Chasse se réserve le droit en cas de non respect des instructions de chasse, ou non respect du présent règlement intérieur ou d’un comportement dangereux, ou de tir imprudent, d’alcoolémie ou autre produit illégal : d’annuler la chasse pour le ou les chasseurs contrevenants. Ceux-ci seront interdits de chasse pour la journée (non remboursés) et seront définitivement interdits sur le territoire.

Dans un périmètre de 150 mètres du pavillon et du parking, les armes doivent obligatoirement être déchargées : on part fusil vide et on vide son fusil avant d’arriver dans ce périmètre.

Pour le petit gibier : Le tir est illimité et le gibier est entièrement redistribué entre chasseurs. Le tir à balles est interdit (réservé à la chasse gros gibier). Le tir doit se faire dans le respect des consignes élémentaires de sécurité (tir au sol interdit). Le port de casquette, ou veste, ou gilet de couleur ORANGE FLUO est obligatoire (si vous n’en avez pas, ces produits sont vente sur place au pavillon).

Lors des journées de chasse, les consignes et horaires vous sont donnés par le responsable le matin et l’après midi. Durant les chasses petit gibier, il est interdit de tirer sur les canards, oies, lièvres, daims, chevreuils, sangliers et espèces protégées. Le départ de chasse est organisé par groupes de chasseurs qui se répartissent sur deux ou trois zones du territoire.

Rappel des horaires de chasse : 9h-12 h et 14h-16h30 (ou possibilité de journée continue pour les groupes de 9h à 15h), tableau à 17h répartissant tout le gibier tué entre les chasseurs, seul le gibier dit de poche, migrateurs… il reste la propriété du tireur, mais il devra être déclaré.

Les accompagnateurs sont les bienvenus et doivent eux aussi respecter la règlementation en cours ; le chasseur qui encadre son ou ses accompagnateurs doit veiller à ce que celui-ci ou ceux-ci suivent dans les meilleurs conditions de sécurité (tir interdit). L’accompagnateur mineur est juridiquement placé sous la responsabilité du parent ou de son accompagnateur et ne peut accomplir un acte de tir de chasse, il peut seulement être auxiliaire rabatteur, porteur ou chargé du chien.

Rappel : une zone de sécurité «et de non tir» sur la bordure de propriété proche des deux habitations situées de l’autre coté de la route est interdite au tir, surtout en direction des maisons ; cette zone est délimitée par une clôture électrique blanche. Nous vous remercions d’y être respectueux et attentifs afin de garder de bonne relation avec le voisinage.

Respect du territoire : merci de respecter les cultures et installations. Ne pas jeter papier ou plastique et RAMASSER VOS DOUILLES (poubelles sur place à cet effet).

Quelle que soit la journée de chasse (individuelle, groupe, privative ou CE), le responsable du Domaine M. Cordonnier garde l’entière gestion et organisation de cette journée conformément à son assurance d’organisateur de chasse et à la RC de l’établissement. Aucune sous-location possible.

Il appartiendra à chaque participant ou accompagnateur de ranger ses effets personnels, les armes dans les fourreaux, les cartouches dans le véhicule. Le Domaine se dégage de toute responsabilité sur les objets perdus ou manquants. Entrée du domaine sous vidéo.